Bijoux copiés : pourquoi le trèfle gagne et la bague empilable perd
Un bijou est protégé par le droit d’auteur dès sa création, sans dépôt, s’il est original. Deux décisions de 2026, sur le trèfle Alhambra et sur des bagues empilables, montrent que l’issue du procès dépend de la description précise de la forme et de la preuve réunie.
